CONSTELLIUM ISSOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1620420
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2030
Présentation de la marque FORTAL
Déposée le 11 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM ISSOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM ISSOIRE domicilié(e) RUE YVES LAMOURDEDIEU,
ZONE INDUSTRIELLE LES LISTES,
63500 ISSOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES,
Mme FRISBY ELEA domicilié(e) RUE MARX DORMOY,
64000 PAU - France.
La marque FORTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORTAL arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.
CONSTELLIUM ISSOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ALUMOLD , ALUMOLD , RHENALU
CONSTELLIUM ISSOIRE, Société par actions simplifiée - RUE YVES LAMOURDEDIEU,
ZONE INDUSTRIELLE LES LISTES,
63500 ISSOIRE - France - SIREN 672014081
ANAQUA SERVICES,
Mme FRISBY ELEA - RUE MARX DORMOY,
64000 PAU - France
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175854 - Publication au BOPI 2000-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 13 juin 2000 - Changement d'adresse n°301953 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°534913 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement avec limitation le 26 juillet 2010 n°2447417 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574137 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Inscription le 24 août 2020 - Changement de nom, de dénomination n°793177 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752025 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23
Alliages à base d'aluminium utilisés en fonderie et pour la fabrication de produits semi-ouvrés de tous types, dont les caractéristiques mécaniques optimales sont obtenues par des traitements appropriés, notamment des traitements thermiques ; métaux communs, bruts, mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir, profilés, laminés et fondus ; menuiserie métallique, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes, câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie, tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; fers à cheval, clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes. Machines et machines-outils ; moteurs, grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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